Conditions générales de JoyPlus

Les présentes Conditions générales de JoyPlus sont conclues entre vous et JINGDONG RETAIL (NETHERLANDS) B.V. (ci-après dénommé « Joybuy », « nous », « notre ») et régissent les droits et obligations respectifs des parties.


1. Le Service

JoyPlus est un programme d'adhésion offrant à ses membres de multiples avantages et services, tels que décrits dans les présentes Conditions.

Si vous souscrivez à une adhésion JoyPlus directement auprès de nous, vous acceptez expressément que la fourniture du service JoyPlus commence au cours de votre délai de rétractation de 30 jours.


2. Avantages JoyPlus

Aux fins de ces avantages JoyPlus, les « produits éligibles » désignent les produits vendus directement par Joybuy. Les produits éligibles seront identifiés sur la page produit correspondante par l'étiquette « Vendu et expédié par Joybuy » ou une étiquette localisée équivalente. Les produits vendus par des vendeurs tiers ne sont pas éligibles aux avantages JoyPlus, incluant la livraison gratuite, le cumul de points Joybuy ou l'utilisation de points Joybuy, sauf indication contraire explicite sur la page produit ou dans les conditions promotionnelles concernées.

2.1. Livraison gratuite illimitée

Vous pouvez bénéficier de la livraison gratuite illimitée sur les produits éligibles pendant la période de validité de votre adhésion, sous réserve des conditions générales applicables à JoyPlus.

2.2. Récompense Joybuy Points

Chaque achat de produits éligibles effectué par les membres JoyPlus permettra de cumuler automatiquement des points Joybuy, qui seront crédités sur leur compte. Les points Joybuy cumulés peuvent être utilisés à hauteur de 100 points pour 1 € sur de futurs achats de produits éligibles sur Joybuy. Vous pouvez utiliser vos points Joybuy pour déduire jusqu'à 50 % du montant total des produits éligibles lors de la validation de votre commande.

Pour de plus amples informations concernant l'acquisition et l'utilisation des points, veuillez consulter : https://m.joybuy.fr/help/points-terms-and-conditions


3. Adhésion

3.1. Frais et durée de l'adhésion

Les tarifs applicables sont consultables à l'adresse suivante : https://m.joybuy.fr/membership :

Si vous souscrivez à l'adhésion JoyPlus auprès de nous, les détails de votre formule d'adhésion et la date de facturation suivante sont disponibles à l'adresse : https://m.joybuy.fr/membership

Les frais d'adhésion JoyPlus ne sont pas remboursables, sauf stipulation expresse contraire dans les présentes Conditions.

3.2. Paiement

Si vous souscrivez à votre adhésion JoyPlus auprès de nous, que nous en assurons la facturation, et que vous ne nous notifiez pas avant la date de facturation suivante votre intention de résilier votre adhésion à cette date, les frais d'adhésion périodiques alors en vigueur vous seront automatiquement facturés en utilisant votre mode de paiement par défaut. En cas de sélection initiale d'une adhésion annuelle, votre abonnement sera reconduit pour une durée d'un an ; en cas de sélection d'une adhésion mensuelle, il sera reconduit pour une durée d'un mois.

Si votre mode de paiement par défaut arrive à expiration durant votre adhésion, ou si le paiement est refusé pour toute autre raison indépendante de notre volonté, vous nous autorisez à utiliser tout autre moyen de paiement enregistré sur votre compte client Joybuy. Si l'ensemble de vos modes de paiement enregistrés sont rejetés, vous devez nous fournir un nouveau moyen de paiement valide, à défaut de quoi votre adhésion sera résiliée.

3.3. Résiliation par vos soins et remboursements

Si vous avez réglé vos frais d'adhésion directement auprès de nous lors de votre souscription à JoyPlus, vous pouvez résilier votre adhésion en cours dans un délai de 30 jours en contactant le service client. Si ni vous, ni toute personne autorisée par vos soins à utiliser votre compte, n'avez utilisé aucun avantage JoyPlus au cours de la période d'adhésion en cours, nous procéderons au remboursement intégral desdits frais. Dans le cas contraire, vous pourriez être éligible à un remboursement partiel de ces frais, calculé au prorata de l'utilisation des avantages par vous-même ou toute personne autorisée par vos soins au cours de la période d'adhésion en cours. Si vous souhaitez annuler la reconduction automatique de votre adhésion pour la période suivante, vous pouvez effectuer cette démarche à tout moment via https://m.joybuy.fr/membership

Les adhésions JoyPlus obtenues via un code promotionnel ou un cadeau ne sont pas remboursables.

3.4. Adhésion d'essai

Nous sommes susceptibles de proposer occasionnellement à certains clients des adhésions d'essai gratuites spécifiques, soumises aux présentes Conditions. À l'expiration de celle-ci, l'adhésion des utilisateurs est automatiquement reconduite sous la forme d'un abonnement payant JoyPlus.

Afin de vérifier la validité de votre moyen de paiement, un prélèvement temporaire peut être effectué au début de votre période d'essai gratuit. Ce prélèvement fera l'objet d'un remboursement automatique sous un jour ouvrable.

L’essai gratuit n’est disponible qu’une seule fois par client. Joybuy vérifie l’éligibilité via des contrôles système des informations du compte que vous fournissez. Les comptes ne répondant pas aux critères d’éligibilité ne pourront pas en bénéficier.

3.5. Acceptation de l'adhésion

Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser toute demande d'adhésion, dans les limites autorisées par la loi applicable.

3.6. Interdiction de transfert ou de cession de l'adhésion ou des avantages

Il est interdit de transférer ou de céder votre adhésion JoyPlus ou tout avantage y afférent, y compris les codes promotionnels pour les adhésions ou avantages JoyPlus, excepté dans les cas expressément prévus par les présentes Conditions.

3.7. Interdiction de revente, location ou livraison à des clients

Il est interdit aux membres JoyPlus d'acquérir des produits en vue de leur revente, leur location ou leur livraison à leurs propres clients ou clients potentiels en utilisant les avantages JoyPlus.

3.8. Mineurs non autorisés

Le service JoyPlus est exclusivement réservé aux consommateurs âgés de 18 ans révolus ou plus.

3.9. Manquement aux obligations par les membres JoyPlus

Les membres JoyPlus seront considérés comme en manquement à leurs obligations s'ils se livrent, sans que cette liste ne soit limitative, aux comportements suivants. Dans un tel cas, nous nous réservons le droit de résilier votre éligibilité à l'adhésion JoyPlus, de suspendre ou de désactiver tous les services d'adhésion déjà activés, et de révoquer tout ou partie des droits et avantages liés à l'adhésion. Les frais versés pour l'adhésion ne seront pas remboursés.

(a) Utiliser les services d'adhésion à des fins lucratives ou pour tout avantage non personnel ;

(b) Transférer, céder ou aliéner de quelque manière que ce soit les services ou droits d'adhésion à des tiers ;

(c) Permettre à des tiers d'utiliser les services ou avantages d'adhésion en votre nom, ou passer commande pour le compte d'autrui ;

(d) Accéder aux services d'adhésion ou les activer par tromperie, abus de confiance ou en contournant les processus normaux (par exemple, en évitant délibérément les procédures standard d'adhésion) ;

(e) Partager ou utiliser les produits, services ou avantages obtenus via l'adhésion à des fins commerciales ou pour une consommation non personnelle ;

(f) Enregistrer, détenir ou utiliser plusieurs comptes JoyPlus relevant d'un même utilisateur. Aux fins des présentes, l'« même utilisateur » désigne des comptes liés par des identifiants tels que le compte joybuy.com, le numéro de mobile, le compte de paiement, le numéro de pièce d'identité, l'identifiant de l'appareil, les informations d'enregistrement, les journaux d'opérations réseau, l'historique des commandes, et toute autre information relative à l'identité et au comportement de l'utilisateur. Plusieurs comptes peuvent être considérés comme appartenant au même utilisateur si certains identifiants ou combinaisons d'identifiants se recoupent ou présentent des similitudes substantielles ;

(g) Se livrer à des agissements frauduleux lors de l'utilisation des services d'adhésion, tels que passer commande via des outils automatiques, exploiter des erreurs de prix ou de promotion, effectuer des transactions fictives, soumettre des informations de transaction fausses ou trompeuses, ou autrement perturber l'ordre des transactions et enfreindre les règles commerciales ;

(h) Toute conduite qui, de l'appréciation raisonnable de Joybuy, enfreint le principe de bonne foi ou le principe de loyauté des transactions.


4. Résiliation

Nous sommes en droit de résilier votre adhésion JoyPlus avec effet immédiat, par simple notification, si nous estimons que :

(a) votre utilisation du service JoyPlus constitue une violation substantielle des présentes Conditions ou de toute loi applicable ; ou (b) vous faites une utilisation frauduleuse ou abusive du service JoyPlus. Dans un tel cas, aucun remboursement ne sera effectué. Nous vous informerons de la résiliation de votre adhésion JoyPlus et de votre droit de la contester.

Vous pouvez résilier votre adhésion JoyPlus à tout moment conformément aux dispositions de l'article 3.3.


5. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions ou le service JoyPlus, ou toute partie de ceux-ci, à tout moment, notamment pour : des raisons légales ou réglementaires ; des motifs de sécurité ; pour améliorer les fonctionnalités existantes ou en ajouter de nouvelles au service JoyPlus ; pour tenir compte des évolutions technologiques ; pour effectuer des ajustements techniques raisonnables au service JoyPlus ; et pour assurer la continuité de fonctionnement dudit service.

En cas de modification, nous vous en informerons dans les formes et délais appropriés et nous vous rappellerons vos droits. Vous aurez la possibilité de refuser ces modifications et vous conserverez la faculté de résilier votre adhésion JoyPlus à tout moment.

Indépendamment de toute modification des présentes Conditions ou du service JoyPlus, toute augmentation des frais d'adhésion applicables ne prendra effet qu'à l'expiration de votre période d'adhésion en cours.

Si une modification est jugée invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette modification sera réputée dissociable et n'affectera pas la validité ni l'applicabilité des autres modifications ou conditions restantes.


6. Service client

Pour toute question complémentaire, vous pouvez contacter le service client de Joybuy.

Pour tout autre point non prévu par les présentes, veuillez vous référer aux Conditions générales de vente et d'utilisation de Joybuy.